… fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles ‑ Autres vêtements, pour … de sport (trainings) de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la présente position, à la différence du n° 61.14 …
… chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses composés … 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter à la partie I de la Note explicative du n° 28.44. …
… 5210.31 - - A armure toile 5210.32 - - A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure … - - Autres tissus - En fils de diverses couleurs : 5210.41 - - A armure toile … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend …
… Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés - … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend … pour l'habillement, la confection du linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, …
… en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des … de cette position : a) Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b) Les lampes à souder ( n° 82.05 ). c) Les articles de coutellerie, …
… conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … précédentes. Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1) Les antennes et réflecteurs de tous types …
… mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les … peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions … de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères …
… en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de cette position lorsque les fils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils qui font l'objet de la …
… que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - … tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont … les semelles pour chaussures et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir …
… le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 parties de caoutchouc). Le … ni structures cellulaires, le caoutchouc durci est une matière dure, noir brunâtre (parfois rouge), qui est … non flexible et non élastique et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs …
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