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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5112.30 ‑ Autres, mélangés … ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… obtenue par réduction de minerais de cuivre oxydés ou de déchets impurs de cuivre, habituellement dans un haut fourneau. … suspendre dans le bain électrolytique. Elles ne doivent pas être confondues avec les anodes pour cuivrage par …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient … irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de vendange pendant … brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… à encastrer, récepteurs portatifs à piles ou à accus, etc., même, le cas échéant, combinés, sous une même … autres véhicules. 3)    Les appareils récepteurs destinés à être incorporés dans des postes relais du n° 85.25 , … d'un amplificateur avec égaliseur, des haut-parleurs, etc.  L'appareil récepteur de radiodiffusion confère au …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les boulons et écrous utilisés dans … Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n°  84.81 ). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et … sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une variété très inférieure désignée sous le nom de vanillon … presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    L'oléorésine de vanille, appelée …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend … d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. … considérée par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur pourtour par … types, utilisés pour le vitrage des fenêtres, des toits, etc., assurent une certaine isolation thermique ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… ou plus (+).               - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 - - … . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 Voir la Note explicative des n°s 7208.10, … 7208.38, 7208.39, 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7225.50 Voir la Note explicative des …

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