Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, …
Explanatory notes
… matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, … et carapaces cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des animaux, relèvent de la présente position; on y range …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 - Meules à moudre ou à défibrer … propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives, autrement dit des outils qui pourraient travailler comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …