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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De … l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non …
Explanatory notes
… déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils … alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils … alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). 9030.10 ‑ Instruments et appareils pour la … appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… des deux côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la colonne de direction d'un véhicule à moteur. … L'un des dispositifs à positions multiples assure le contrôle de l'éclairage extérieur du véhicule et l'autre est … et le jet d'eau. L'article est équipé de dispositifs de contact électriques qui permettent de le relier au système …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Classification opinions
… d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de +/- 0,2 mm) et ayant une dimension (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …