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Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22

… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.23

… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27

… Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.12

… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13

… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22

… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23

… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …

Classification opinions

… un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

… de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …

Explanatory notes

… de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. … cliniques, médications, massages, etc., ainsi que les lits opératoires et les sièges pour examens et opérations …

Section XVIII > Chapitre 92

… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …

Explanatory notes

… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent … Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … de prise de son et d'amplification; ils n'en restent pas moins classés dans leurs positions respectives, pour autant …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, …

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