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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, … bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les cheveux détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage …
Explanatory notes
… 84.02 ‑ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage … groupe comprend les appareils générateurs de vapeur (vapeur d'eau, de mercure, etc.), destinés à l'alimentation des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs … d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs … gaz produit (éclairage, chauffage industriel, alimentation des moteurs à gaz, soudure ou coupage des métaux, synthèses … par simple adjonction d'un bec sur leur corps, des lampes d'éclairage ( n° 94.05 ). A.- GENERATEURS DE GAZ A L'AIR Ces …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons … par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …
Explanatory notes
… 35.05 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons … par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. 3505.10 …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire … brute (appelée parfois pétrolatum ) que la vaseline décolorée ou purifiée. Rentrent également dans cette … position la vaseline doit avoir un point de solidification, déterminé par la méthode de thermomètre tournant (ISO 2207 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, … et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des …