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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou … électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou … découper des plaquettes en tranches à partir d’un lingot en matière semi-conductrice monocristalline. 5) les machines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir … d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir … engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de … des machines de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … de réchauffage ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels mécanismes, elles restent …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs … agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs … agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières (+). 6804.10 - Meules à moudre ou à défibrer … qui constituent de véritables outils s'adaptant sur des machines-outils ou sur de l'outillage électromécanique ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un … avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux …