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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du … leurs concentrés qui : A)   Sont des espèces minéralogiques effectivement utilisées, en métallurgie, pour l'extraction …

Legal note

… entend par minerais les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le … lorsque la cuve est disposée dans l'appareil. Un système de chauffage électrique entourant la cuve est utilisé pour …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport …

Legal note

… fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Legal note

… autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de …

Legal note

… de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… cm (l) x 87 cm (h); poids : 58 kg) dotée d'un dispositif de chauffage électrique, d'un bras pour le repassage des … un indicateur de niveau d'eau lumineux, un élément chauffant avec thermostat de sécurité, un réservoir à eau …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et … CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Legal note

… 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… à l'arrière. Il peut transporter cinq personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, … rabattable. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et marchandises) est de 495 kg, dont 145 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… Les barres lumineuses sont dotées d’un boîtier rigide (coffret). On peut connecter entre elles de bout en bout … des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits difficiles d’accès. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VII

Explanatory notes

… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces … VI ou VII. Ces assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …

Legal note

… des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces …