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Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les bougies antiasthmatiques ( n° 30.04 ). b)    Les allumettes‑bougies ( n° 36.05 ). c)    Les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à 23.06 ). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… comprend pas les poudres et les paillettes en plomb ( n°  78.04 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de billards ( n ° 95.04 ). g)     Les craies à écrire ou à dessiner et les craies …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont …

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