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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …
Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris …
Explanatory notes
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; b) les disques et plaques …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou … assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits; b) les disques et plaques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et …
Explanatory notes
… ou chimiques (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et … de rotation du plan de polarisation d'un rayon lumineux traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10
… Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …