Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; …
Explanatory notes
… 90.10 ‑ Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; … de ces cuves réalisent, en sus du développement, le rinçage, le fixage et le lavage des films. C) Les cuvettes …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie … par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … Ces produits de l'espèce vont des arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux jeunes plants de légumes ou de tous …Legal note
… par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. …Section IX
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.5
… Dérivés organo-phosphoriques halogénés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2808 > 2808.00
… Acide nitrique; acides sulfonitriques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.60
… Cristaux piézo-électriques montés …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.3 > 0713.33
… Haricots communs (Phaseolus vulgaris) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. … peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …