Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les …
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les … ou traitées en vue de leur conservation. g) Les pelleteries ( Chapitre 43 ). h) Les matières textiles …Legal note
… (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et …
Explanatory notes
… (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et … (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles 8483.20 ‑ Paliers à roulements incorporés 8483.30 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … alalévonadifloxacine … alcaftadine … alinastine … allylprodine … alphaméprodine … alphaprodine … altiratinib … …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints … désignés, tous les autres outils à main, ainsi que l'outillage à main, à l'exception de ceux repris, soit dans …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
Classification opinions
… après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, installé dans les plafonds des cabines de peinture à … dense et lisse, est renforcé par un canevas tissé à grosses mailles et est muni d'un numéro imprimé de classement et …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types … pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement …
Section VI > Chapitre 33
Explanatory notes
… Chapitre ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; … aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … de produit obtenu. C’est ainsi, par exemple, que suivant qu’elles sont obtenues par distillation et entraînement au …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; … aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …Section II > Chapitre 14
… autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …