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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
Explanatory notes
… du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans … d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de plaquettes ou sous … exemple), en vue de l'emploi visé en titre, qu'ils soient présentés en cylindres, en barres, etc., ou qu'ils soient …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
Explanatory notes
… ( Stichopus japonicus , Holothuroidea ) : 0308.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0308.12 ‑ ‑ Congelées … ‑ Oursins ( Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus ) : 0308.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
Explanatory notes
… moulés en creux ou percés; b) le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats (bandes ou tôles); c) le filage par choc; d) … Les tubes filés ou soudés peuvent être soumis à l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions …Section V > Chapitre 25 > Position 2524
… Amiante (asbeste). …
Explanatory notes
… 25.24 - Amiante (asbeste). 2524.10 - Crocidolite 2524.90 ‑ Autres L'amiante ou asbeste est une substance minérale … sont l'incombustibilité et la résistance à l'action des acides. La crocidolite est la forme amiante de la …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
Explanatory notes
… Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium … bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires (vannerie, … de fleurs (tels le magnolia et certaines roses) sont considérées comme des fleurs ou boutons de fleurs de la …Section II > Chapitre 8 > Position 0810
Explanatory notes
… de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles … (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc … genre Vaccinium . 5) Les groseilles de Chine ou kiwis ( Actinidia chinensis Planch. ou Actinidia deliciosa ). 6) …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …