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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou …
Explanatory notes
… de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou … MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les voies assemblées … DE SIGNALISATION, DE SECURITE, DE CONTROLE OU DE COMMANDE POUR VOIES FERREES OU SIMILAIRES, ROUTIERES OU …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais …
Explanatory notes
… Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais … principalement du peignage), de déchets de fils (recueillis notamment durant le filage ou le tissage) ou d'effilochés … si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matières textiles, par exemple si elles ont été …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … ainsi que les simples tubes respiratoires (généralement dénommés tubas) destinés aux baigneurs ou aux plongeurs. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires … plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers ‑ Matelas : 9404.21 ‑ ‑ En caoutchouc …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces …