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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, … coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, … ‑ Autres Cette position englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement … articles de literie et similaires , dont la caractéristique essentielle est d'être pourvus de ressorts ou bien …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres … tandis que la trame peut être constituée d'autres fils espacés ne servant qu'à maintenir la chaîne en place. Pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement … le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… des matières dures au moment de leur mise en œuvre; il en est ainsi des machines à couper ou à trancher les matières … chaîne, à bedane ou à mèche. 10) Les machines à fendre, à estamper, à fragmenter, à trancher ou à dérouler . Toutes … d'un emporte-pièce. Parmi celles-ci on peut citer les estampeuses à placages. c) Les machines à fragmenter le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal …
Explanatory notes
… 84.61 ‑ Machines à raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, … unique. Ce sont des machines-outils dans lesquelles l'outil est fixe et la table portant la pièce animée d'un mouvement … de l'outil utilisé, on distingue parmi les machines de l'espèce : - Les machines à scier à mouvement alternatif …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, … trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments … 4) Les harmonicas à bouche . 5) Les instruments formés essentiellement d'un tube à trous (en métal, en bois ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par … d'huile 2712.90 ‑ Autres A) Vaseline La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou … le produit dit brai de cire de lignite sont des mélanges d'esters extraits des lignites bitumineux. A l'état brut ces …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », … en vue de les rendre croustillants. Ces préparations sont essentiellement destinées à être utilisées, en l'état ou en mélange avec du …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, …