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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et accessoires … ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, … de pelleteries. C) En toutes matières, s'ils comportent des parties extérieures en pelleteries, excédant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
Classification opinions
… ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de l'engin que … par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de cet appareil ou de cet …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. … aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, … On y range notamment les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) … enzymes (les peroxydases, notamment) et en éliminant une partie de l'humidité; ce traitement ne doit toutefois pas … légumes à cosse secs de la présente position peuvent être décortiqués (dépouillés de leur pellicule) ou cassés. La …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les … triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2) Les tandems et triplettes. 3) Les …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ … à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de produits … pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur transport ou leur congélation ( n° 03.07 ). …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent … compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques … hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. … aux véhicules visés ci‑dessus. 2°) Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations … et accessoires, on peut citer : 1) Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, de voitures pour invalides, et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour … de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, telles … osier et roseau. Les figures moulées sont habituellement recouvertes de matières textiles et montées sur un pied …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …