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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du …
Explanatory notes
… les accessoires confectionnés du vêtement autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du … les pattes d'épaules et les brassards . 8) Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et … du fond de la chaudière; d) Les cendres de brûleurs à deux étages de gazéification en lit fluidisé ou cendres provenant … de certaines algues marines (varechs, goémons, etc.). A l'état brut, ces cendres se présentent sous la …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et … des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la construction … d'architectes, d'ingénieurs, etc.). Ces ouvrages peuvent être accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42
… D'acétate de cellulose …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté sur un … son utilisation dans l'industrie textile, obtenu en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie ou de … fixe-cravates, boutons (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et médailles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, …
Explanatory notes
… (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux … nommément désignés et ayant en commun la particularité d'être autopropulsés. Les dispositions des Notes explicatives … d'opérer à plus grande distance encore, le godet suspendu étant manoeuvré par câbles entre deux pylônes mobiles. G) …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, … 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits … fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits … cueillette, battage , égrenage, mise en gerbes, bottes, etc.), y compris les tondeuses à gazon et les faucheuses …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour … les encaustiques (pour parquets, meubles, linoléums, etc.), les brillants pour carrosseries, verres ou métaux … pour la vente au détail, se présentent généralement à l'état pâteux ou liquide, ou sous forme de poudre, de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants …