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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105 > 8105.20
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». A.‑ FILS GUIPES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles …
Explanatory notes
… bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles … par une matière autre que le bois. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.10
… crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des … courants des plus beaux grains propres à la semence. Dans cette catégorie, on peut citer : 1) Les tarares , qui se …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et … râteaux et racloirs , y compris les râteaux‑balais, les serfouettes, ratissoires, sarcleuses et piocheuses multiples … serpes et outils similaires à taillants , y compris les hachettes, cognées, merlins, herminettes, serpettes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des …