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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… discontinues de polyester et 35 % de coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… par les entreprises pharmaceutiques comme supports pour les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… forme, une ouvraison complémentaire (pose de bordures, de rubans, d'oeillets, etc.). Adoption : 1966 …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… des animaux pour favoriser la digestion et traiter les troubles intestinaux. Application des RGI 1 et . Adoption : …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91

Classification opinions

… puis la carbonisation de la résine et l'élimination des substances volatiles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… panneaux de signalisation, pour la confection de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… d'assemblages métalliques tels que casiers, étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc., …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20

Classification opinions

… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température … comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur …

Legal note

… irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température … comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de …

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