Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …
Explanatory notes
… destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. ‑ Produits destinés à une inhalation … destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain par mastication, dissolution, reniflement, … destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain autrement que par inhalation sans combustion …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; …
Explanatory notes
… pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; … ( n° 84.79 ). D.‑ BALAIS A FRANGES ET BALAIS SIMILAIRES; PLUMEAUX Les balais à franges sont constitués par une touffe … renversés, nettoyer les sols, laver la vaisselle, etc. Les plumeaux sont constitués d'une touffe de plumes montée sur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; …
Explanatory notes
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; … OU ELECTRONIQUES OU DES LAMPES POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIERE-ECLAIR, QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE Ce … mécanismes pour le travail à chaud du verre, tels que des chalumeaux de réchauffage ou des dispositifs de pressage et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, …
Explanatory notes
… à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, … de la terre siliceuse fossile, des scories, de l'oxyde d'aluminium, des fibres de verre, du liège, etc., utilisés … naturelles ou de matières plastiques, de silicate de sodium, d'asphalte, de caoutchouc, etc., ces ouvrages étant …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou … que soit leur degré d'activité. D) D' autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, …
Explanatory notes
… de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, … - Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons : 8456.11 - - Opérant par laser 8456.12 - - Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons 8456.20 - Opérant par ultra‑sons …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
INN
… adelmidrol … acide carglumique … étoxybamide … mébutamate … iodure d'opratonium … … prégabaline arénacarbil … sinapultide … téglicar … fumarate de tépilamide … tradécamide … valrocémide … …Classification opinions
… parement dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir également l'Avis 3809.91/1. Adoption : 1964 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à …