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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères … bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de …
Explanatory notes
… bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de … déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement … comprend à la fois l'écaille de tortue marine, qui est pratiquement la seule à être commercialement utilisée en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais … réduction directe des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A) Tous les cuirs et peaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et … supérieure par laquelle on glisse le pied, chaussure comprise. Adoption : 1986 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20
… Pour la mesure ou le contrôle de la pression …
Classification opinions
… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en assortiment conditionné pour la vente au détail … de ruban adhésif en matières textiles; - 1 manomètre de pression de pneu; - 1 couteau tout usage; - 1 lampe …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… mm) et d'une cage (diamètre : 21 mm; largeur : 14 mm). Le produit comporte une bague intérieure qui est fixée sur un … arbre et une bague extérieure assemblée à un engrenage. Le produit est destiné à permettre une rotation sans heurts de … cages dissociées (diamètre : 26 mm ; largeur : 40 mm). Le produit comporte une bague intérieure qui est fixée sur un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… Les circuits sont formés sur le substrat en verre par le processus de dépôt et de gravure. Le panneau reçoit la …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée …
Explanatory notes
… essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales … particulier, du rubis, du saphir, de l'agate) ou d'autres propriétés (dans le cas du quartz piézo-électrique, par …Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs … d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …