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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit … au poids du produit à l'état sec). Il est obtenu soit par dissociation des huiles et graisses, soit par synthèse à partir du propylène. Les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ … ou des poils fins 5515.29 ‑ ‑ Autres ‑ Autres tissus : 5515.91 ‑ ‑ Mélangés principalement ou uniquement … ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou … sont constitués d'un voile ou d'une nappe composés essentiellement de fibres textiles orientées … la production de fibres, la formation du voile ‑ et aussi, habituellement sa consolidation ‑ se font …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton … les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures … collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste … graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles … peut citer : Graines d'abrasin ou d'oléococca; Graines de babassu; Noix de bancoul (noix de chandelles); Graines de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, …
Explanatory notes
… un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, … et dispositifs : 8419.81 - - Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments 8419.89 - - Autres …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … ailleurs. 1901.10 - Préparations pour l’alimentation des nourrissons et enfants en bas âge, conditionnées pour la … pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 1901.90 ‑ Autres …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …