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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …