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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une …
Explanatory notes
… du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une … du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une … personnels similaires. Les produits contenant des succédanés de tabac ou de nicotine mais ne contenant pas de …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de …
Explanatory notes
… même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de … position peuvent être additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'aromatisants, de fruits (y compris les pulpes …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs …
Explanatory notes
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs … des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.19 ‑ ‑ Autres ‑ Lampes de table , … de jardins et de parcs, réflecteurs pour l'illumination des édifices, monuments, parcs. 3) Les lampes pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et …
Explanatory notes
… (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et … par exemple) et sont en général à deux électrodes. Certains redresseurs présentent aussi des grilles de commande …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 …
Explanatory notes
… 30.04 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 … des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3004.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3004.42 - - Contenant de la … Chapitre 3004.90 - Autres La présente position comprend les médicaments constitués par des produits mélangés ou non …Section XVIII
… DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; …
Explanatory notes
… DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …
Explanatory notes
… gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni …
Explanatory notes
… de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni … de dessin, de traçage ou de calcul 9017.30 ‑ Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges 9017.80 ‑ Autres … une telle machine. 3) Les compas (à dessin, à pointes, de réduction, balustres, etc.), tire‑lignes, pointilleurs , …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …