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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et …
Explanatory notes
… purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même … appelé aussi sucre de lait (C 12 H 22 O 11 ), qui se trouve dans le lait et est tiré industriellement du lactosérum. … Le glucose commercial est obtenu par hydrolyse d'amidon ou de fécule, effectuée par voie acide ou par voie …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux …
Explanatory notes
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux … les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports … de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …
Explanatory notes
… non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports … gares sont essentiellement construits pour tirer ou pousser d'autres véhicules, notamment des petites remorques. Ils ne … Les câbles d'embrayages, les câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires constitués par une …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments … d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les …
Explanatory notes
… affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les … une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Parmi les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …