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Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… insérés. Application de la Note 1 a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… du sol est classée séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… d’absorption d’eau (g/min/30 pouces 2 ) : < 10; et    Volume des pores (%) : < 25      Application des RGI 1 et 6. …

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