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Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… N°s 1513.11 et 1513.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.07 ou 41.12 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… dépourvues de caisse de résonance, relèvent du n° 92.07 . …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… substances pour la production de la lumière-éclair du n° 37.07 . b)    Les articles dont l'effet lumineux est produit …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… d'une vignette postale imprimée ou gaufrée relèvent du n ° 49.07 . Sont exclues également les cartes postales ordinaires …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… ou enduction de l'envers en vue de l'encollage ( n° 59.07 ). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont …

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