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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : … de montures pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière … notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… la nature des objets obtenus (briques, tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres … au cours de la cuisson même de la pâte, ce qui la rend solidaire de son support. Les porcelaines tendres … une seconde cuisson à plus basse température, ce qui permet d'obtenir une plus grande variété de décors sous la glaçure …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. … leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties 8708.95 - - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties 8708.99 - - Autres La présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
Explanatory notes
… 8507.90 ‑ Parties Les accumulateurs électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action … les bornes de l'accumulateur sont ensuite connectées à un circuit extérieur, ces réactions chimiques s'effectuent en … aux autres éléments, généralement par montage en série pour produire une tension plus élevée. Les accumulateurs peuvent …Section IV > Chapitre 23
Explanatory notes
… les industries alimentaires, ainsi que certains produits résiduaires d'origine animale. La plupart de ces produits …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou …
Classification opinions
… cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc … ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par … moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par … l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …