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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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525 résultats pour "制作斯洛伐克地址证明<网址:bzw985.com>安徽阿尔弗雷德州立大学学位证办理-爱德华王子岛大学学位证电子图<网址:bzw985.com>做个以色列驾照14"
Section II > Chapitre 8 > Position 0805
Explanatory notes
… ne comprend pas : a) Les écorces d'agrumes ( n°
08.14
). b) Les orangettes , qui sont des fruits non …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
Explanatory notes
… du n° 91.13 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.
14
généralement. Sont en o u tre exclus de cette position : …
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Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
Explanatory notes
… aux caractéristiques des mastics ou enduits du n° 32.
14
. …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
Explanatory notes
… ( n° 29.12 ) et l'acétoïne (3-hydroxy-2-butanone) ( n°
29.14
), qui bien que répondant aux conditions nécessaires …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
Explanatory notes
… condition n'est pas remplie, ces objets relèvent du n° 71.
14
. Sont, en outre, exclus de cette position : a) Les …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
Explanatory notes
… acrylique 2916.13 - - Acide méthacrylique et ses sels
2916.14
- - Esters de l’acide méthacrylique 2916.15 - - …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
Explanatory notes
… de forme autre que carrée ou rectangulaire ( n ° s 40.
14
, 40.15 ou 40.16 ). c) Les tissus associés à des fils …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
Explanatory notes
… présentés isolément, les pompes à vide relèvent du n° 84.
14
, l'appareillage électrique (accumulateurs, redresseurs, …
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Section VI > Chapitre 32
Explanatory notes
… certains vernis des n°s 32.08 à 32.10 ou mastics du n° 32.
14
, le mélange de différents éléments ou l'adjonction de …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
Explanatory notes
… pierres gemmes relèvent, selon le cas, des n°s 71.13 , 71.
14
ou 71.16 (voir à cet égard les Notes explicatives …
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