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Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les écorces d'agrumes ( n° 08.14 ). b)    Les orangettes , qui sont des fruits non …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… du n° 91.13 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou 91.14  généralement. Sont en o u tre exclus de cette position : …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… aux caractéristiques des mastics ou enduits du n° 32.14 . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… ( n° 29.12 ) et l'acétoïne (3-hydroxy-2-butanone) ( n° 29.14 ), qui bien que répondant aux conditions nécessaires …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… condition n'est pas remplie, ces objets relèvent du n° 71.14. Sont, en outre, exclus de cette position : a)    Les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… acrylique 2916.13 - - Acide méthacrylique et ses sels 2916.14 - - Esters de l’acide méthacrylique 2916.15 - - …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… de forme autre que carrée ou rectangulaire ( n ° s 40.14, 40.15 ou 40.16 ). c)     Les tissus associés à des fils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… présentés isolément, les pompes à vide relèvent du n° 84.14 , l'appareillage électrique (accumulateurs, redresseurs, …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… certains vernis des n°s 32.08 à 32.10 ou mastics du n° 32.14, le mélange de différents éléments ou l'adjonction de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… pierres gemmes relèvent, selon le cas, des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.16 (voir à cet égard les Notes explicatives …

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