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Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… ou en pressurage précédé ou non, soit d'un foulage ou d'un broyage (pour les pommes notamment), soit d'un traitement à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters du sulfure …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… synthétiques, les préparations pour blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools … de couleur blanche, est obtenue à partir de l'amande du noyau et non pas de la pulpe des fruits des différents … est obtenue à partir du fruit du palmier babassu ( Orbignya martiana et O. oleifera). Elle est extraite de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… également de cette position : 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage … gobelets pour le service de la table ou de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… sans anse pour le service de la table et de la toilette n'ayant pas le caractère de contenants pour l'emballage et le … utilisés à ces fins. En revanche, les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons … ou 52.06 et qu'elles présentent une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération du filage, elles ne constituent …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… la fabrication d'articles à polir (disques, par exemple) ou l'essuyage industriel (essuyage de machines, par exemple). Sont par contre exclus …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… on entend des parapluies placés dans un fourreau rigide ayant l'aspect extérieur d'une canne. Les parasols-tentes … leur régime propre. b)    Les tentes-cabines de plage n'ayant pas le caractère de véritables parasols ou de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… d'amiante, les matières premières de base à l'état brut ou ayant subi des traitements élémentaires (épuration, … noyées dans l'asphalte ou un produit similaire. 4)    Les tuyaux et récipients coulés ou moulés.        Les tuyaux et récipients en asphalte renforcés ou recouverts de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

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