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Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33

… en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), … spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00

… les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

… pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …

Explanatory notes

… pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion … logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

… pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres …

Explanatory notes

… pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres … y compris ceux pour l'amusement des enfants, sont également compris ici. B)   Compositions dites « cires pour …

Section II > Chapitre 14

… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …

Explanatory notes

… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont … Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières …

Legal note

… Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la … ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières …

Section IV > Chapitre 19

… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; …

Explanatory notes

… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; … des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les …

Legal note

… des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les … , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et semoules …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …

Classification opinions

… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre …

Section VI > Chapitre 35

… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules …

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules … (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …

Legal note

… (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par … exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du …

Explanatory notes

… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par … exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du … isolants pour enroulements divers, les corps de bougies d'allumage ou de chauffage, etc. Sont exclues de cette …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …

Classification opinions

… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une … est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être représentée par un … , amorphes ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque la proportion des éléments de sodium, …

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