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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. 8906.10 - Navires de guerre … des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, notamment) ou les … appareils de détection infrarouge ainsi que de matériels de brouillage des émissions radio. Les bâtiments …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. … Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme … de la présente position sont d'ordinaire obtenus par agglomération de farine, de semoule, de poudre ou de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de … présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs et laitances de poissons, … Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et … fumés sont parfois soumis soit avant, soit pendant (fumage dit à chaud ) l'opération du fumage, à un traitement …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 … 1) Les billes de verre, généralement obtenues par moulage, à la presse ou à l'aide de machines à double vis, … de jouets (billes veinées ou multicolores imitant l'agate, sous tous conditionnements, et billes de toute sorte …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes … de tous genres : poudres à éternuer, bonbons attrapes, bagues à eau, poudres lacrymogènes ou coquillages surprises, etc. Sont également compris ici les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou … la présente position couvre donc les croix et bagues (en agate notamment), les bracelets, (à l'exclusion des … (en particulier, en jade), les mortiers et pilons (en agate, par exemple), les couteaux et les coussinets en agate …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à … le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de fils de toutes matières ou des ouvrages de broderie sur tous supports. A.- METIERS A …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris … en bois, finies ou non, mais reconnaissables comme parties d'ouvrages de tonnellerie, telles que les cercles en bois …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …