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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes … méthylphosphonate) 3911.90 - Autres La présente position couvre les produits ci‑après : 1) Les résines de …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une … Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la … ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non … Vaccinium oxycoccos ); airelles rouges ( Vaccinium vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ Mélanges 2008.99 ‑ ‑ Autres Cette …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant … ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou …
Explanatory notes
… 19.01 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, … ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou … pour l’alimentation des nourrissons et enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail 1901.20 - Mélanges et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …