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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.1 > 6403.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.87
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; … obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… de matières textiles, de verre ou de métal et les batteries usagées qui suivent leur régime propre. En ce qui concerne … d’épuration proviennent des stations d’épuration des eaux usées urbaines, des déchets de prétraitement, des déchets de … être détruits de manière particulière (pansements, gants usagés et seringues usagées, par exemple). 2) Les déchets …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . ‑ Pâtes alimentaires … (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.20
… Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.20
… Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille …