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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ … défini par son numéro atomique, renferment toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer par le … identique, mais ont des masses différentes, auront les mêmes propriétés chimiques mais des propriétés physiques qui …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … et leurs fractions simples, fixes, autres que celles mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir … et est utilisée pour la cuisine, en pâtisserie et en mélange avec d'autres huiles, etc. L'huile de maïs est une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - … Ces articles ne doivent pas être confondus avec certaines meules ou certains outils à main du n° 68.04 , constitués … utilisés pour le ponçage ou le polissage manuel ou mécanique des métaux, du bois, du liège, du verre, du cuir, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - … explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être mégissées (voir les Considérations générales du présent … les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou …
Classification opinions
… pour être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi . Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler la lecture des fichiers audio et …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2004 > 2004.90
… Autres légumes et mélanges de légumes …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9
… Autres légumes et mélanges de légumes …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.1
… Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées …