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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… qui ne sont pas spécifiquement dénommés, voir la Note explicative du n° 28.42. Il y a lieu d'exclure , en particulier, de ce Sous‑Chapitre : a) Les sels entrant dans … Les phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures ( n°s 28.49, 28.50 et 28.53 ) et les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), … (y compris celles pour enfants), les tandems, les tricycles, les quadricycles. Indépendamment des cycles … cycles sans moteur équipés de side‑cars demeurent classés ici, mais les side‑cars présentés isolément relèvent du …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source extérieure d'électricité 8603.90 - Autres Les automotrices et autorails se … des voyageurs ou éventuellement des marchandises. Ces véhicules sont conçus pour pouvoir circuler seuls ou couplés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. … 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et accessoires … les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les applications. La présente position couvre en outre les cuirs … caractère essentiel de pelleteries. Sont également compris ici tous les autres articles et leurs parties en pelleteries …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues …
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute … dans des lieux spécialement conçus pour effectuer des exercices en relation avec la circulation routière. Adoption … de direction non réglable et de petites roues pleines. Application de la RGI 1. Adoption : 2002 … 3. Trottinettes à …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent …