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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les … elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en … par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre …Legal note
… . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux … elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en … par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les … sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les … sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - … etc.). 9) Les bandages herniaires (inguinaux, cruraux, ombilicaux, etc.). 10) Les appareils redresseurs contre la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des … dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …
Classification opinions
… et à transistors à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même boîtier à des circuits de commande, à des connecteurs pour signaux d'entrée DVI-D … ajustement LED (diode électroluminescente). Le moniteur comprend les éléments et présente les caractéristiques qui …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les couleurs et encres …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les couleurs et encres … du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et …
Classification opinions
… et est destiné exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter … un grand écran des images générées par cette machine. Il comporte un amplificateur et des haut-parleurs incorporés … de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de … de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports …
Explanatory notes
… à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de … de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports … X sont utilisés pour projeter sur un écran approprié, en ombres plus ou moins prononcées, l'image interne de la zone …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …