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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). … d'être adaptés aux pianos pour compléter le jeu de ceux‑ci par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à lames et leurs lames 7320.20 ‑ … ou ovale, enroulés en hélices coniques ou tronconiques et principalement utilisés comme amortisseurs de chocs dans … d'appareils et instruments des Chapitres 90 et 91 , pour ne citer que ces exemples. d) Les amortisseurs et les barres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : … d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et analogues) ou en chaînes à boules. On range notamment ici : 1) Les chaînes de transmission de tous systèmes …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. … papiers à cigarettes peuvent être enduits, sur un bord, de cire, de paraffine, de poudres métalliques et d'autres …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - En caoutchouc alvéolaire : 4008.11 - … faits en caoutchouc vulcanisé (autre que le caoutchouc durci) combiné (soit dans la masse, soit en surface) avec … Les plaques, feuilles et bandes en caoutchouc alvéolaire associées avec du tissu (tel que défini à la Note 1 du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques … etc. 2) Fluoroacides . Parmi les fluoroacides, on peut citer : a) L' acide tétrafluoroborique (acide fluoroborique) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent … dites, dans les petites embarcations, mais aussi pour faciliter l'abordage des bateaux, pour retirer des objets …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20 - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 … etc.) pour des usages généraux, et parmi lesquels on peut citer : les flacons spéciaux (flacons-laveurs, à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; … il résiste mieux que l'alumine à l'action de l'air et aux acides; il est particulièrement dur. On l'utilise comme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …