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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres … notamment les selles, harnais et colliers (y compris les rênes, brides et traits) pour animaux de selle, de trait ou … pour animaux de cirque, par exemple), qui suivent leur régime propre. b) Les harnais pour enfants ou adultes ( n …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les … de coupe, moissonneuses, râteaux. A.- MACHINES POUR LA RECOLTE OU LE BATTAGE, Y COMPRIS LES PRESSES A PAILLE OU A … de roues portant une rangée de dents semi‑circulaires à relèvement automatique. 6) Les râteaux‑faneurs , les …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au …
Explanatory notes
… 25.28 - Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion … des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées dans les … borique contenant plus de 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n ° 28.10 . Parmi les borates naturels de cette …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement … suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi à la température à laquelle il présente une dureté … bain de flottage, le verre passe à travers une galerie de recuisson à la sortie de laquelle il est refroidi et peut …Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… 13.01 ‑ Gomme laque; gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines (baumes, par … laque. La gomme laque est le produit de la sécrétion ciro‑résineuse déposée sur certains arbres des pays tropicaux, … disques. La laque en écailles est particulièrement recherchée pour la fabrication de la cire à cacheter, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des …
Explanatory notes
… plastiques, etc.), comme antiseptique, désodorisant, réducteur, etc. 2) Ethanal (acétaldéhyde, aldéhyde … ayant une odeur caractéristique d'amandes amères, fortement réfringent. Il est employé en synthèse organique, en … aldolique de l'aldéhyde acétique. Liquide incolore, qui, au repos, s'agglomère en une masse cristalline qui est son …Section XI > Chapitre 53 > Position 5311
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.11 ‑ Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier relèvent du n° 46.01 . ______________________ …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie … à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie … de ce traitement. Elle sert à la fabrication des briques réfractaires. 3) La magnésie caustique , obtenue … à partir de magnésite par calcination à température relativement faible (moins de 900 ° C). Elle est plus active …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - Chaussures de sport : … couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant de la présente position, on peut citer : a) les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en … papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …