Explanatory notes
… des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … sens du n° 85.23 : a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« … électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une …Legal note
… des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … sens du n° 85.23 : a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« … électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une …
