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Section VI > Chapitre 38

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… de lisières réelles dans le sens de la longueur et de bords ourlés dans le sens de la largeur. Le tissu comporte … un bébé depuis sa naissance jusqu'à ce qu'il atteigne un poids d'environ 20 kg. Ce porte-bébé peut être utilisé pour …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… ainsi qu'un embout filtre en acétate de cellulose. Le poids total de la capsule de tabac est d'environ 0,56 g. La … peut être enveloppé dans un papier d'aluminium colaminé. Le poids total du produit est d'environ 0,8 g et celui du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… d'une roue motrice. Le produit a pour fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une rotation sans heurts … produit en cause. Ce produit a pour fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une rotation souple de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… de toit (dimensions : 226 cm (L) x 55 cm (l) x 37 cm (H); poids : 12 kg; volume : 290 l; capacité de chargement : 50 … pliable (dimensions : 110 cm (L) x 80 cm (l) x 40 cm (H); poids : 7 kg; volume : 280 l; capacité de chargement : 50 …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        … le mouvement. Il est constitué généralement par des poids ou par des ressorts; l'énergie est aussi donnée par … normal à balancier‑spiral ou à pendule, le ressort ou le poids étant alors remontés périodiquement à l'aide d'un …

Legal note

… comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES A) Ce Chapitre comprend : …

Legal note

… ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. …

Section XVI

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… type (environ 50 mg par comprimé), du saccharose (47 % en poids), de l’huile végétale, de la gélatine, un agent … inégale de caramel, d’une teneur en sucre de 53,4 % en poids et  conditionné pour la vente au détail . Application …

Section XI > Chapitre 61

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