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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de … d'extraits, d'alcaloïdes ou d'huiles essentielles employés auxdits usages. Par contre, relèvent des n°s 12.01 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés … (à la farine de lin ou de moutarde, par exemple), les emplâtres et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles … caractéristiques (présentation en plis ou en rouleaux, emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres … produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres … le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été … (y compris congelé), même partiellement délactosés ou déminéralisés et peuvent être concentrés (en poudre, par …Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Section V > Chapitre 27 > Position 2704 > 2704.00
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue …