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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… de contrôle qui, fixé sur la culasse de l'arme, contient un commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… électrique incorporé, d’un porte-outil (mandrin), d’un accumulateur électrique et d’éléments de commande (réglage … par exemple), tous les éléments étant logés dans un boîtier commun. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 (Note 4 du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la … être branché sur 220 VCA ou sur 12°VCC. L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… : 1964 … 2. Pinces à agrafer des boîtes en carton, en métal commun, permettant de fixer des agrafes par pression … manuelle sur les deux branches articulées dont elle est munie. Adoption : 1971 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche de prolongement). Le … pneumatiques pour la taille des arbres fruitiers. Il est muni d'un système de décliquetage et de fixation rapide et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… châssis monobloc, d'une cabine de conduite et de commande, munies d'un double bras de levage à vérins hydrauliques intégré à la structure même des engins et par le moteur de propulsion placé à l'arrière des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… intérieur, qui est entièrement doublé et qui est muni d'une poche équipée d'une fermeture à glissière, d'une … est protégé par une fermeture à glissière. Le sac est muni de deux anses en cuir. Le cuir a été traité à l'aide …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué … à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 ou 6 accumulateurs à l'hydrure de nickel, - des connecteurs …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… 1.  Parois latérales de tiroir munies de rails conçues pour l’installation d’un tiroir … est constituée par un profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures et des échancrures. Ces …

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