Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.91
… Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.20
… Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports … comprend notamment : A.- LES SUPPORTS MAGNETIQUES Les produits de ce groupe se présentent généralement sous forme … ou enduits d’une substance magnétique. Ce groupe de produits comprend, par exemple, les bandes à cassettes et …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des … préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des enfants. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3
… Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …