Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8
… Autres instruments et appareils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8
… Autres instruments et appareils …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue …
Explanatory notes
… duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue … position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages … - Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés … présentées en blocs, moellons ou plaques (tranches) bruts, simplement débités (fractionnés ou refendus), …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables … pour la chirurgie générale et pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient dans les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.50
… Fontes brutes alliées; fontes spiegel …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8108 > 8108.20
… Titane sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.2
… Zirconium sous forme brute; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8110 > 8110.10
… Antimoine sous forme brute; poudres …