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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.1 > 7605.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.2 > 7605.21
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm …
Section II > Chapitre 12 > Position 1205 > 1205.10
… Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.10
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.70
… Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du …
Explanatory notes
… similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du … selon un contour rappelant la forme des plumes, les agrafes, les cartouches de rechange munies de leur pointe …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes …
Explanatory notes
… sous la forme d'un mouvement rotatif que les organes de ce groupe transmettent la force motrice. D'après leur fonction … le roulement. Souvent, ils comportent aussi des organes de graissage. Les paliers spéciaux que l'on place au bout des … position ne comprend toutefois pas les coussinets en graphite ou en autre carbone, lesquels relèvent du n° 68.15 …Section IV
… INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS …