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Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… ‑ En cuivre affiné              ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de … ( n°  74.07 ). b)    Les accessoires de tuyauterie ( n°  74.12 ). c)    Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… usages(+).               - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, … bain. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 4015.12 Les gants des types utilisés pour la médecine, la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… ‑ De laine ou de poils fins               ‑ De coton : 5801.21 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.22 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 5801.23 ‑ ‑ Autres velours et peluches par la trame 5801.26 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

…               ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0904.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé               - Piments du genre … ( à l'exception du poivre de Cubèbe ou Piper cubeba du n° 12.11 ). La principale variété commerciale est le poivre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 b) du présent Chapitre. Cette position couvre un ensemble … active (dispositifs à semi-conducteur définis à la Note 12 a) du Chapitre 85) ou à une seule fonction électrique … comme constituant un même substrat au sens de la Note 12b) 2°) du présent Chapitre.        Les composants formant …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le n° 69.12 s'ils sont en céramique autre qu'en porcelaine , telle …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… ‑ Transistors, autres que les phototransistors : 8541.21 ‑ ‑ A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541.29 ‑ ‑ Autres 8541.30 ‑ Thyristors, diacs et triacs, … Les articles de ce groupe sont définis à la Note 12 a) 1°) du présent Chapitre. Il s'agit de dispositifs dont …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… ‑ De conifères : 4407.11 - - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De sapin ( Abies spp. ) et d’épicéa ( Picea spp. … du n ° 44.09 . e)     Les lames et frises en bois du n ° 44.12 . f)     Les ouvrages de menuiserie et les pièces de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné … ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14 Le sucre brut de canne commercialisé …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… simplement renforcés de fils ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne peuvent relever de la présente position … Les cordes de bourrage (par exemple en amiante : n° 68.12 ). c)     Les bagues d'étanchéité du n° 84.87 . …

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