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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
Explanatory notes
… dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres articles pour usages sanitaires ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
Explanatory notes
… et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
Explanatory notes
… 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le … être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De … et autres vêtements du même genre. 4) Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par une résistance …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
Explanatory notes
… des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les … supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des … carrosseries, particulières aux divers types de véhicules auxquels elles sont destinées (voitures pour le transport …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
Explanatory notes
… de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux …Section XI > Chapitre 50 > Position 5002
Explanatory notes
… chaque cocon, étant très fins, la soie grège est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en … au cours du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont … de leur grès par traitement à l'eau chaude savonneuse, aux alcalis dilués, etc.) ou teints, mais non moulinés, ils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types …