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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés … dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments … condensateurs. Le fonctionnement de certains microphones nécessite une alimentation électrique. Cette énergie peut …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … 5) Les huiles de rinçage (servant en particulier au nettoyage des moteurs ou d'autres appareils). Ce sont des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et …
Explanatory notes
… pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, … qui se trouve dans sa course d’échappement. Ces systèmes ne nécessitent pas de distributeur puisque la bobine …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même … de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même … de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères - … feuilles pour placage les bois sciés, tranchés ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
Explanatory notes
… de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, et alors même qu'elles …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …