… frises et ornements architectoniques similaires ( n° 69.05 ). b) Articles contenant des métaux précieux ou des … Luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties, du n° 94.05 . g) Jouets, jeux, articles pour divertissements …
… à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du … exclus de cette position : a) Les outils à main ( n° 82.05 ). b) Les machines à cercler les balles, caisses, …
… voisin de celui des fils simples de schappe du n ° 50.05 et qu'elles présentent, en outre, une torsion légère. … Sont exclus de cette position : a) Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b) Les tontisses, nœuds et noppes …
… concernant le dressage, voir la Note explicative du n° 65.05). Certaines de ces cloches sont parfois appelées … subi l'opération du dressage et comprises dans le n° 65.05 . Le ponçage, la teinture et l'apprêtage, notamment, …
… ). b) Les appareils au sol d'entraînement au vol ( n° 88.05 ). c) Les articles conçus à la fois pour … etc., du n° 96.18 . e) Les articles relevant du n° 97.05 (collections et spécimens pour collections de …
… de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés ( n° 35.05 ). b) Les produits tels que : la glu ( n° 13.02 ), les … le caséinate de calcium ( n° 35.01 ), la dextrine ( n° 35.05 ), les dispersions ou les solutions de polymères des …
… moulage, ce type de verre relève des n°s 70.03, 70.04, 70.05 ou 70.06 , selon le cas. Sont exclus d'ici : a) Les verres plans pour les mêmes usages ( n°s 70.05, 70.06 ou 70.07 , en particulier). b) Les éléments …
… - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la … ) ainsi que ceux en fer ou en acier des n°s 73.04 ou 73.05 . b) Les profilés creux en fonte ( n° 73.03 ) ainsi …
… froissé des papiers crêpés ou plissés ( n ° s 48.04 ou 48.05 généralement). Les papiers crêpés ou plissés sont … relevé, notamment les papiers à dessin ( n ° s 48.02 ou 48.05 ). b) Les cartons perforés pour mécaniques Jacquard, …
… au moment du cardage (voir la Note explicative du n ° 51.05) ou chimiquement par carbonisage. C) Laines … ( n° 51.04 ). c) Les laines peignées en vrac ( n° 51.05 ). …
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